CGV

PREAMBULE

Le site « www.fit-ballet.com » (ci-après désigné « le Site ») est le site de commerce électronique de la société Fit’Ballet SAS accessible par le réseau internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est édité par la société Fit’Ballet SAS), au capital social de 8000 euros dont le siège social est à Perpignan, 169 avenue maréchal Joffre 66000 Perpignan, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Perpignan sous le numéro 832 830 392 et dont le numéro de TVA intra-communautaire est FR11832830392. Le Site permet aux utilisateurs de procéder à l’achat de prestations et/ou produits proposés par Fit’Ballet SAS.

Le Site ne permet pas l’achat de prestations ou de produits en vue de leur revente. En conséquence, l’utilisateur du Site ne pourra se prévaloir à l’encontre de Fit’Ballet SAS, d’aucune perte de chance, d’exploitation ou de profit.

ARTICLE 1 - CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont conclues entre d’une part Fit’Ballet SAS, et d’autre part, toute personne physique ou morale procédant à l’achat de prestations et/ou produits sur le Site (ci-après désignée « Adhérent » pour l’achat d’une prestation et « Client » pour l’achat d’un produit).

Elles sont systématiquement adressées ou remises à chaque Adhérent ou Client pour lui permettre de procéder à l’achat de prestations et/ou produits proposés par Fit’Ballet SAS. En conséquence, le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve de l’Adhérent ou du Client de ces Conditions, et ceci, quelles que soient les dispositions contraires pouvant figurer sur tout document émanant de l’Adhérent ou du Client, y compris d’éventuelles conditions générales d’achat.

L’Adhérent ou le Client reconnaît avoir pris connaissance au moment de toute commande des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et déclare expressément les accepter sans réserve. Fit’Ballet SAS se réserve toutefois de pouvoir modifier ses Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment.

Dans ce cas, les Conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande. Le fait, pour Fit’Ballet SAS, de ne pas se prévaloir d’une des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne vaut pas renonciation et ne prive pas la société Fit’Ballet SAS de la possibilité de s’en prévaloir ultérieurement.

ARTICLE 2 - PRESTATIONS PROPOSEES ET PRODUITS VENDUS

2.1 Prestations

Les prestations proposées sont celles qui sont présentées sur le Site et dans les studios et salles de danse Fit’Ballet. Elles comprennent notamment des cours de Fit’Ballet, Fit’Ballet Stretch, Fit’Ballet Ball, Fit’Ballet Black Pearl, Fit’Ballet Baby Bump, Yoga Ballerina, Pilates Fusion, Danse Classique, Pointes. Ces prestations sont proposées sous la forme d’une : * consommation à la carte : des carnets valables sans date limite ouvrent droit à un nombre déterminé de cours ou de séances (ci-après désigné « Unité de cours ») ; * offre maniac : le paiement d’une cotisation mensuelle, trimestrielle ou annuelle ouvre droit au statut de membre de Fit’Ballet SAS et permet de souscrire des forfaits illimités valables 1, 3 ou 12 mois. Les prestations proposées donnent lieu à la réservation d’une séance ou d’un cours individuel ou collectif.

2.2 Produits

Les produits proposés à la vente sur le Site et dans les studios et salles sont, entre autres, des produits de beauté, accessoires, du matériel de danse et du prêt à porter.

ARTICLE 3 - PRIX

Les prix des produits et des prestations peuvent subir une augmentation tous les deux ou trois ans en fonction du marché, de la concurrence et de la situation du studio.